Entreprises de croissance TPE PME ETI quelle que soit votre taille Si vous cherchez des partenaires pour apporter des fonds propres pensez à mettre en place un marché d'actions qui facilite l'entrée et la sortie des actionnaires de voisinage. et vous prépare . le Carnet d'annonces prépare l'entreprise et ses conseillers à faire entrer en bourse les TPE PME ou ETI

dans un délai de six mois à cinq ans

Ainsi le CiiB propose aux entreprises la Mise en place de trois types de Marchés d'actions (en fonction de leur taille et de leurs ambitions et leurs perspectives et rapidité de croissance) :

 

1°/Le carnet d'annonces (brevet de CiiB) un marché confidentiel de gré à gré entre actionnaires (fonctionne en interne dans l'entreprise) prépare les entreprises à moyen ou long terme à la bourse.

 

2°/ Le Marché libre cotation en bourse de Paris (à partir de 1 M€ de chiffre d'affaires) introduction directe ou après acclimatation sur le Carnet d'annonces


3°/ Le marché Alternext de la Bourse de Paris ’accès à Alternext peut s’effectuer soit par une offre au publique, soit après avoir réalisé un placement privé préalable, soit enfin par cotation directe (transferts en provenance du Marché libre


Le CiiB qui était un acteur majeure du temps ou existaient les bourses régionales. Il s'est reconverti dans les années 90 en proposant le "Troisième marché" très proche du 'Carnet d'annonces" d'aujourd'hui

 

Le Ciib n'introduit en bourse sur le Marché Libre que des entreprises qui ont des perspectives et des concrétisations de croissance et pérennité organisées qui se prolongent sur le très long terme. Ces entreprises bénéficient d'une première étape d'acclimatation avec le Carnet d'annonces et confirmées ainsi leur capacité de croissance et de pérennité sur du long terme.

 

La fonction du Marché libre sera alors de permettre de répondre au besoin de réaliser, si besoin, est même tous les ans, des augmentations de capital dont les montants iront croissant.(inférieurs à 1 M€)

 

Le rôle du CiiB est aussi de mettre en place l’ingénierie nécessaire pour sauvegarder le pouvoir des dirigeants dans l'entreprise.

 

Les prestations du CIIB s’adaptent donc, longtemps avant l'accès au Marché libre, à la stratégie de développement de l'équipe dirigeante des entreprise en veillant au bon fonctionnement du Carnet d'annonces et à la communication sur l'entreprise


Le CIIB, agréé Listing Sponsor, est qualifié pour procéder, quand il sera utile (pour lever des capitaux plus importants (+de 1 M€)à l’introduction de votre entreprise sur le Marché Libre ou Alternext organisé par Euronext.

 

Par le passé trop d'entreprises ont été inscrites sur le marché libre, pourtant par des professionnels sans avoir mis en place de stratégie financière que celui-ci aurait du leur apporter.

L'Introduction sur le Marché Libre peut se faire à l'initiative du dirigeant et/ ou sur conseil du CiiB. Elle peut se faire à l'initiative d'un actionnaire même minoritaire.(toutefois nous demandons que l'entreprise accepte de pérenniser la cotation qui doit alors selon le CiiB perdurer. Les cotations ne devant pas rester à l'abandon )


Le rôle et fonctions du CiiB qui peut réaliser, clé en Main, l'introduction en bourse consiste à


● Conseiller et définir la valorisation et le prix de cession et / ou d'augmentation de capital des actions en fonction de la stratégie et le objectifs du dirigeant

● Établir le planning et définir le coût de l'opération


● Réaliser le montage financier, élaborer le document d’information


● Proposer une rencontre et un consensus avec les actionnaires majoritaires

 

Le cas échéant, poursuivre l'opération et préparer la médiatisation (conférences de presse financière, communication financière)

 

Conditions :

 Capitalisation boursière : pas de minimum


Flottant minimum : Pas de minimum

 

Règles de marché : Les sociétés cotées au Marché Libre n’ont pas d’autres obligations que celles du Code de commerce. Cependant, les sociétés introduites par le CIIB s’engagent à suivre le Code de déontologie Love Money et à veiller au bon foctionnement du marché d'actions.


 

Afin d’utiliser pleinement les avantages du Marché Libre, le CIIB demande aux entreprises qu’il accompagne de signer le Code de déontologie Love Money :

 

 

 

- Les entreprises du Marché Libre n’ont pas d’autres obligations que celles qui sont imposées par le Code de commerce aux Sociétés Anonymes


- Le respect du Code de déontologie Love Money permet aux épargnants d’avoir une sélection d’entreprises du Marché Libre qui s’engagent à avoir une politique de communication et de liquidité du Titre

 

- Les prestations proposés par le CIIB coïncident avec les exigences du Code de déontologie de l’association Love Money pour les PME qui joue le rôle de vérificateur du respect des engagements

 

Document d’information

 

A partir du résultat de l’étude de faisabilité, le CIIB, agréé Listing Sponsor par Euronext, vous propose d’accomplir les diligences professionnelles d’usage nécessaires à l’élaboration de votre document d’informations contenant tous les renseignements nécessaires aux investisseurs pour fonder leur jugement sur le patrimoine, la situation financière, les résultats et les perspectives de votre société ainsi que les droits attachés aux titres proposés.

 

● En cas d’offre au public de titres financiers :

 

le document d’information réalisé par le CIIB et visé par l’AMF prend l’appellation de prospectus. Son contenu est défini dans le règlement européen 809/2004 du 29 avril 2004.

 

● En cas d’offre réservée à l’épargne de proximité :

le document d’information réalisé par le CIIB, et contrôlé par l’association Love Money pour les PME, est simplifié et prend l’appellation de document d’appel à souscriptions. Son contenu est défini dans l’ancienne instruction 98-08 de la COB.

 Prix indicatif moyen qui est fonction de la complexité du dossier d’information a réaliser pour Marché Libre :

 - Sans offre au public (par cotation directe) : document appel souscriptions (instruction COB 98-08) ou Offering Circular : 15 000 €

 - Avec offre au public : prospectus (règlement européen 809/2004) : 25 000 €

 

àu Choix et Mise en place du marché d’actions (en bourse) :

 

inscription sur le Marché Libre (à régler à Euronext : 3 800 € + 2 500 € / an)

 

APRES INTRODUCTION EN BOURSE


Après élaboration de votre document d’information et inscription sur le Marché Libre, le CIIB vous propose une prestation complète comprenant :

 

● Tenue du back-office titres

● Convention d’animation du titre

 Tenue de votre service back-office titres

 Création de votre code ISIN et mise en place de votre registre des mouvements de titres sur Traction permettant :

- Enregistrement des ordres de mouvement nominatif pur

- Enregistrement des ordres de mouvement nominatif administré, tenue des comptes transit-négo (en cours de développement) en liaison avec l’ensemble des teneurs de comptes

- Traitement des OST (opérations sur titres) : émissions de droits de souscription, distribution de dividendes, attribution d'actions gratuites, division du nominal, calcul des droits de vote,...)

 

CONTRAT DE Back office TITRES


à Contrat back-office titres nominatifs (géré sur Traction) : http://www.ciib.fr/documents/CIIB-Marche-Actions-gre_a_gre.pdf

sociétés cotées sur le Marché Libre : 2 000 1 600 € / an


Le CIIB propose aux entreprises cotées sur le Marché Libre une convention d'animation du Titre identique que pour les sociétés ayant mis en place leur carnet d’annonces :

- Intervention possible de :

 

Les interventions de SOLIPAR SA ont pour but de fluidifier le marché en écrêtant les hausses spéculatives et freinant les baisses injustifiées.

 

CONTRAT : CONVENTION D’ANIMATION DU TITRE

 

Convention d’animation de titres (contrat de liquidité) pour les sociétés cotées sur le Marché Libre : 1 800 € / an

 Le CIIB vous propose un contrat d’accompagnement :

- Conseil en ingénierie financière et boursière quant aux montages et la réalisation de vos opérations (émission, cessions, croissance externe, émission de BSPCE…)

- Supervision de vos tableaux de bord
 

- Prévention des difficultés et conseil à la sauvegarde de l’intérêt des actionnaires

- Formation de l’équipe dirigeante, et des conseils habituels de l’entreprise, aux mécanismes de la bourse

 

à Contrat d’accompagnement (Conseil ingénierie financière, suivi/contrôle tableaux de bord, rappel des obligations de communication) sur le Marché Libre (1 800 1 200 € / an)


Il est conseillé à l’entreprise de souscrire à un plan de communication financière

L’agence de communication financière C3P, spécialiste des petites capitalisations boursières, propose aux sociétés cotées sur le Marché Libre des prestations identiques que pour les sociétés ayant mis en place un carnet d’annonces

- La liquidité d’un titre dépend d’abord de sa politique de communication financière

- C3P accompagne les entreprise du Marché Libre pour définir la fréquence et le contenu de la communication, le choix des supports (presse économique et financière, communication digitale, organisation de conférences de presse…) en fonction des cibles.